Délibérations

L’an deux mille vingt-deux, le seize décembre à 20 heures 00, s’est réuni le Conseil Municipal de la commune de Dambenoît-lès-Colombe convoqué le neuf décembre deux mille vingt-deux, en séance ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur François-Régis GRANDVOINET et de Madame Alicia DAVAL secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
- Taxe Locale équipement
- Renouvellement convention cadre emploi compétence CDG
- Renouvellement convention intérim CDG
- Convention utilisation d’une fourrière animale

ORDRE DU JOUR 

Mise en place ACTE
Contrat de déneigement
Location salle des fêtes (GYM)
RPQS
Correspondant Incendie et Secours

L'an deux mille vingt-deux, le seize septembre à 20 heures 00, s'est réuni le Conseil Municipal de la commune de Dambenoît-lès-Colombe convoqué le six septembre deux mille vingt-deux, en séance ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur François-Régis GRANDVOINET et de Madame Alicia DAVAL secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR 
Contrat de bûcheron
Tarif menus produits
Tarif façonnage de stères 2023
Exploitation des grumes pour l'exercice 2022
Dévolution et destination des coupes pour l'exercice 2023 
Tarif surplus façonnage de stères 2022
Destination des parcelles 38 et 34
Location salle des fêtes pour la Gym
Contrat statutaire

L'an deux mille vingt-deux, le seize septembre à 20 heures 00, s'est réuni le Conseil Municipal de la commune de Dambenoît-lès-Colombe, convoqué le six septembre deux mille vingt-deux, en séance ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur Francois Régis GRANDVOINET et de Alicia DAJAL secrétaire de séance.

L'an deux mille vingt-deux, le dix juin à 19 heures 00, s'est réuni le Conseil Municipal de la commune de Dambenoît-lès-Colombe convoqué le vingt-quatre mai deux mille vingt-deux, en séance ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur François Régis GRANDVOINET et de Jean-Marie PHILIPPE secrétaire de séance. 
Conseillers en exercice : 11 
Etaient présents : Alain ABERARD, Olivier BOUVROT, Ludovic COTIN, Céline COUTURIER, Christophe DUHAUT, François-Régis GRANDVOINET, Jean-Marie PHILIPPE, Antoine SARMIENTO, Quentin BEY, Valérie SEYDEL.